Conseil Municipal du 29 juin 2021




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/066APPROBATION D'UNE CONVENTION D'ENGAGEMENT PARTENARIAL AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU TARN ET LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/067PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR DES TITRES DE RECETTE DE LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/068FOIRE ET SALONS - TARIFICATION DES PRESTATIONS ET DROITS D'ENTREE - ADDITIF MODIFICATIF - Délibération - Annexe01/07/2021
DEL2021/074RENOVATION DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/075CESSION DE DEUX VEHICULES DE MARQUE GOUPIL A LA SOCIETE MECALOUR - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/077REALISATION DE TRAVAUX DE SONORISATION DE L'EGLISE NOTRE DAME DE LA PLATE ET ACQUISITION DE MOBILIER - OFFRE DE CONCOURS DE L'ASSOCIATION DIOCESAINE D'ALBI - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/080CREATION D'UNE VOIE VERTE EN MILIEU URBAIN - LIAISON AVEC LE COLLEGE DE LAMEILHE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/090RAPPORT PRESENTANT LES ACTIONS ENTREPRISES PAR LA VILLE DE CASTRES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

02 - Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/069DISPOSITIF "PASS CULTURE" - ADHESION DU MUSEE GOYA ET DU CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/070SAISON DE SPECTACLES 2021/2022. - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

03 - Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/076CREATION D'UN MARCHE BIOLOGIQUE - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

08 - Social - Solidarités - Insertion - Politique de la Ville -


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/073POURSUITE DU DISPOSITIF DU "CHEQUE EAU" - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "EAUX DE CASTRES BURLATS" - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/081CESSION DU CHATEAU DU CAUSSE ET DE SES DEPENDANCES A MONSIEUR LUC WILLEMAIN - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/082REGULARISATION RUE TRAVERSIERE DE VERDUN - ACQUISITION D'UNE PARCELLE A MADAME ET MONSIEUR FERNANDEZ - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/083ACQUISITION DE TERRAINS SITUES AVENUE GEORGES ALQUIER A MADAME MARYSE BRAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/084ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE 13 RUE HENRI IV - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/085ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 29 RUE FREDERIC-THOMAS - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/086DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - ECHANGE DE PARCELLES SITUEES 6 COTE DE PALIQUE AVEC LA S.C.I. LES MIMOSAS - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/087CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/078PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/079PROJET DE SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN ADOUR GARONNE 2022-2027, DE PROGRAMME DE MESURES ASSOCIE ET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES INONDATION - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/094STATIONNEMENT PAYANT - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/095GRDF - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)01/07/2021

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/071ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX AU 1ER AVRIL 2021 - Délibération - Annexe01/07/2021
DEL2021/072CONTRATS D'APPRENTISSAGE - RECRUTEMENTS 2021/2022 ET MODALITES FINANCIERES - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/088INSTALLATION DE MONSIEUR MARC BAILLET - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/089INSTALLATION DE MADAME SOPHIE NICOLAU-GUILLAUMET - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/091COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/092REPRESENTATIONS DIVERSES DE LA VILLE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)01/07/2021
DEL2021/093APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR LA RÉHABILITATION DE L'ANCIEN COLLEGE DES CEDRES - Délibération - (sans annexe)01/07/2021